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Marques déposées par madame Chantal COMTE
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ECRIVINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRIVINS
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
1721209
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque ECRIVINS

Déposée le 27 novembre 1989 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ECRIVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Villa Lou Caiou - Domaine du Chateau de la Tuilerie, 30900 NIMES - France.

La marque ECRIVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRIVINS est expirée depuis le 27 novembre 1999.

Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE , Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , LE JARDIN DES VINS , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , PLEIONE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LA BASTIDE DE FABREGUES


Madame Chantal COMTE - Villa Lou Caiou - Domaine du Chateau de la Tuilerie, 30900 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, vins spiritueux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.